16/06/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- S/1. – Attribution de subvention. • 1980
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1979 : avis du conseil municipal. • 1980
- I/2. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1980
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. consenti à l'office public d 'H.L.M. ((O.P.H.L.M.) : 1re tranche de travaux d'un montant de 10 000 000 F. • 1980
- I/4. – Participation financière de la Ville de Nancy aux frais de fonctionnement de l'escale de l'aéroport de Nancy-Essey pour l'année 1979. • 1980
- I/5. – Participation financière de la Ville de Nancy aux frais de fonctionnement de l'escale de l'aéroport de Nancy - Essey pour l'année 1980 et années à venir. • 1980
- I/6. – Cotisations municipales. • 1980
- I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1980
- II/1. – Acquisition de camions, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980
- III/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille à Nancy. • 1980
- III/2. – Îlot de la rue des États approbation de l'avant-projet sommaire. • 1980
- III/3. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : exonération de la taxe locale d'équipement. • 1980
- IV/1. – Plan de circulation, VIIe plan, 5e phase, programme 1980 : demande de subventions. • 1980
- V/1. – Étude trolleybus articulés bi-mode aménagement urbain : travaux de voirie, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980
- V/2. – Création de lignes de trolleybus, surveillance des levés topographiques, fourniture et complément des levés existants par la Ville de Nancy, établissement d'un fichier propriétaires : convention d'honoraires District / Ville de Nancy. • 1980
- V/3. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association : conventions. • 1980
- V/4. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat simple : conventions. • 1980
- V/5. – Convention fixant des conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile de la Ville de Villers-lès-Nancy. • 1980
- VI/1. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classes de neige. • 1980
- VII/1. – Aménagement du plateau de Brabois, reprise de l'opération par le District de l'agglomération nancéienne : dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1980