16/06/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- VII/2. – Autorisation de faire don d'exemplaires de "La Nancéide" aux hôtes que la municipalité veut honorer. • 1980
- VII/4. – Opération vacances pour ceux qui restent, 1979 : demande de subvention. • 1980
- VII/5. – Modification d un contrat d'un agent. • 1980
- VII/6. – Fixation des nouveaux tarifs pour les deux séries d'abonnement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), saison 1980/1981. • 1980
- VII/7. – Droits de voirie : déclassement d'une terrasse de brasserie. • 1980