21/04/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- I/1. – Aménagement urbain du quartier Donop, dossier de création : réalisation de la zone d'aménagement concerté, contrat de concession. • 1980
- I/2. – ZAC du quartier Donop : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980
- I/3. – Aménagement urbain du quartier Donop : régime de la ZAC au regard de la taxe locale d'équipement. • 1980
- II/1. – Extension des archives municipales 3, rue Henri-Bazin à Nancy : approbation de l'avant-projet. • 1980
- II/2. – Archives municipales rue Henri-Bazin à Nancy, chauffage central : mise en appel d'offres restreint. • 1980
- II/3. – Hôtel de Lillebonne, MJC Saint-Epvre : réfection de couvertures, mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980
- II/4. – École Charlemagne, extension 2e tranche maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1980
- II/5. – Commissariat du 3e arrondissement : mise en appel d'offres ouvert. • 1980
- II/6. – Restauration d'immeubles : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980
- II/7. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1980 : appel d'offres restreint. • 1980
- II/8. – Avenant n° 1 pour la fourniture et mise en place de 30 bacs jardinières. • 1980
- III/1. – Subvention de 430 000 F. à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980
- III/2. – Attribution de subventions. • 1980
- III/3. – Attribution de subventions "autres aides sociales". • 1980
- III/4. – Attribution de subventions aux société culturelles. • 1980
- III/5. – Attribution de subventions aux société musicales. • 1980
- III/6. – Subventions aux associations sportives. • 1980
- III/7. – Attributions de subventions "encouragement aux sports". • 1980
- III/8. – Versements des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1980
- III/9. – Attribution d'une subvention à l'association Nos enfants. • 1980