10/03/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- I/1. – Désignation de 2 membres du conseil municipal au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial. • 1980
- II/1. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association-Saint-Sigisbert, pour financer des travaux de transformation d'un bâtiment et d'agencement de laboratoires. • 1980
- III/1. – Cité René II, réfection des peintures extérieures (2e tranche) : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1980
- III/2. – École maternelle de Boudonville, extension : approbation du projet, mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1980
- III/3. – Fournitures de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1980-1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980
- IV/1. – Plan d'urbanisme de détail des abords de la porte Stanislas : approbation du plan de détail. • 1980
- IV/2. – Plan d'urbanisme de détail des abords de la porte Saint-Nicolas : approbation du plan. • 1980
- IV/3. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne d'une parcelle de terrain boulevard des Aiguillettes. • 1980
- IV/4. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne des terrains situés sous la voie expresse de la banlieue est (VEBE). • 1980
- IV/5. – Cession d'un terrain à la commune de Laxou. • 1980
- V/1. – Parc public Charles III : approbation de l'avant-projet, demande de subvention. • 1980
- V/2. – Surveillance et conservation du domaine public, majorations à appliquer aux travaux de voirie exécutés par la Ville de Nancy aux frais des responsables des dégradations. • 1980
- VI/1. – Contournement de la porte Saint-Nicolas, travaux de signalisations horizontale et verticale : maîtrise d'œuvre des services techniques, convention d'honoraires. • 1980
- VI/2. – Convention relative à l'Institut de médecine légale, 33 rue Lionnois à Nancy. • 1980
- VI/3. – Occupation du domaine public et du domaine privé de la Ville pour la construction de deux abris destinés à l'accueil des candidats à l'examen du permis de conduire : convention entre la Ville de Nancy et la Direction départementale de l'équipement. • 1980
- VI/4. – Création d'une maison de l'innovation : convention. • 1980
- VII/1. – Bail de mise à disposition au profit du ministère de l'Agriculture des bâtiments anciennement occupés par la caserne de gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy. • 1980
- VIII/1. – Indemnité de logement : M. Weinhard. • 1980
- IX/1. – Acquisition d'un chapiteau. • 1980
- IX/2. – Caisse de crédit municipal, budget primitif 1980 : avis du conseil municipal. • 1980