21/04/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- IX/1. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Saint-Pierre. • 1980
- IX/2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagoqique. • 1980
- IX/3. – Rentrée des classes 1980/1981. • 1980
- X/1. – Aménagement du temps : convention d'étude [avec l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980
- X/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1980
- X/3. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1980
- X/4. – Grand Théâtre, prix des places : tarif des abonnements, saison 1980/1981. • 1980
- X/5. – Tarif des concerts organisés par le Grand Théâtre. • 1980
- X/6. – Ouverture d'un crédit d'urgence en recette et en dépense pour le service des abattoirs. • 1980
- X/7. – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile du centre de formation des personnels communaux : délégation lorraine. • 1980
- S/2. – Conservatoire régional de musique : désignation de 8 membres du conseil municipal à la commission mixte District de l'agglomération nancéienne / Ville de Nancy . • 1980
- X/9. – Révision des droits de place dans les parcs publics. • 1980
- S/1. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne. • 1980
- X/8. – Ventilation des stocks du magasin : écritures d'ordre. • 1980