17/11/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- V/2. – Instance judiciaire : affaire Burgan contre Ville de Nancy. • 1980
- VI/1. – Construction d'un immeuble au dessus de la rue des Frères-Simonin, redevance pour surplomb du domaine public : convention. • 1980
- VII/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1980
- VII/2. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Nancy / Placieux. • 1980
- VII/3. – Ouverture d'un poste d'enseignant pour handicapés visuels à l'école d'enseignement spécialisé Marcel-Leroy. • 1980
- VII/4. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel enseignant. • 1980
- VII5. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1980
- VII/6. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1980
- VIII/1. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1980
- VIII2. – Révision du tarifs des concessions funéraires. • 1980
- VIII/3. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1980
- VIII/4. – Association Rencontres : cession au syndicat intercommunal de Saint-Max, Seichamps et Tomblaine. • 1980