09/03/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1981 : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le conseil d'administration de l'établissement. • 1981
- I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1981
- I/3. – Place Stanislas, restauration des grilles des fontaines, programme 1981, approbation du projet, autorisation de programme : demande de subvention. • 1981
- I/4. – Fourniture de jeux collectifs pour les écoles maternelles et enfantines : demande de subvention. • 1981
- II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement de deux filtres à sable : mise en appel d'offres ouvert. • 1981
- II/2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er avril 1981 au 31 décembre 1982). • 1981
- II/3. – Piscine de Gentilly, installation de déshumidification et de récupération d'énergie par pompe à chaleur : mise en appel d'offres ouvert. • 1981
- II/4. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1981
- III/1. – Vente de divers immeubles. • 1981
- III/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne, dossier de réalisation, concession par le District de l'agglomération nancéienne de l'opération à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avis du conseil municipal. • 1981
- III/3. – ZAC Croix-de-Bourgogne : échange de terrains entre la Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1981
- IV/1. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure, approbation du projet, demande de transfert de subvention : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981
- IV/2. – Place Stanislas, restauration des grilles, des fontaines, programme 1981 : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981
- IV/3. – Cession de matériel divers appartenant à la Ville de Nancy au profit du bureau d'Aide sociale : convention. • 1981
- IV/4. – Concession d'un emplacement publicitaire rue Charles-Keller : convention. • 1981
- IV/5. – Étude trolleybus articulés bi-mode, aménagement urbain, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy : avenant n°1. • 1981
- IV/6. – Piscine de Gentilly, installation de déshumidification et de récupération d'énergie par pompe à chaleur : passation d'une convention avec M. Guyot, ingénieur à l'Institut des sciences de l'ingénieur ( ISIN) spécialisé en thermique. • 1981
- IV/7. – Convention avec le centre social et de loisirs Henri-Bazin. • 1981
- S/1. – Affaire El Beituni contre Festival mondial du théâtre et de la Ville de Nancy : instance judiciaire devant le tribunal d'instance de Nancy. • 1981
- V/1. – Affaire Mitre, gardien concierge du marché de gros de Heillecourt : instance judiciaire. • 1981