02/04/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- II/10. – Fourniture d'enrobés et de laitiers, année 1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981
- II/11. – Maisons des jeunes et de la culture, quartier Beauregard, aménagement des abords, 2e tranche : appel d'offres ouvert. • 1981
- III/1. – Secteur sauvegardé de Nancy : acquisition amiable de l'immeuble 12, rue du Cheval-Blanc. • 1981
- III/2. – Secteur sauvegardé de Nancy : acquisition par la Ville de Nancy des immeubles 5 et 6, place Joseph-Malval. • 1981
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Collin contre Ville de Nancy. • 1981
- V/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : conventions. • 1981
- V/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrats d'associations : conventions. • 1981
- V/3. – Équipement du bureau de conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy V. • 1981
- V/4. – Équipement du bureau de conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy III. • 1981
- S/1. – Création d'un emploi de sous-archiviste. • 1981