10/10/1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- I/1. – Modification de la composition du conseil d'administration de l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.). • 1983
- II/1. – Subvention à l'association Club de la presse de Nancy. • 1983
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983
- II/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 50 048 600 F destiné à financer la réhabilitation du Haut-du-Lièvre. • 1983
- II/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie complémentaire d'un emprunt de 2 014 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 19 logements au lieu de 16, 60, rue Charles III à Nancy. • 1983
- II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrêvements de redevances. • 1983
- II/7. – Parking Saint-Thiébaut : avenant n° 1 au contrat de régie intéressée. • 1983
- II/8. – Exonération d'impôts locaux des entreprises nouvelles. • 1983
- II/9. – Subvention à la confédération nationale de l'artisanat et des métiers. • 1983
- II/10. – Subvention à l'association pour la promotion de la moyenne et petite industrie. • 1983
- II/11. – Subvention au comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle. • 1983
- II/12. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1983
- III/1. – Place de l'Arsenal, rue Trouillet, rue des États, rue Saint-Michel : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983
- III/2. – Plan d'occupation des sols : mise en révision. • 1983
- III/3. – Château de Montaigu : avenant à la convention déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy pour l'aménagement du château de Montaigu. • 1983
- III/4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 4 et 6 quai Ligier-Richier. • 1983
- III/5. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy, 14 quai Lichier-Richier. • 1983
- III/6. – Construction et entretien des trottoirs. • 1983
- IV/1. – Modification du tableau des effectifs. • 1983
- V/1. – Signature de l'avenant 1983 à la convention culturelle. • 1983