10/10/1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- V/2. – Réalisation d'un audit culturel. • 1983
- VI/1. – Bail emphytéotique entre l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy pour la mairie du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1983
- VI/2. – Affaire Lucien Caro : accident du travail. • 1983
- VI/3. – Sables Moitiers Jarville : ventre d'une parcelle. • 1983
- VII/1. – Rentrée scolaire 1983/1984 ouverture d'une 5e classe à l'école maternelle Saint-Pierre. • 1983
- VII/2. – Équipement spécialisé pour école de déficients auditifs "Marcel-Leroy". • 1983
- VII/3. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1983
- VII/4. – Équipement d'un bureau de conseiller pédagogique de circonscription en éducation physique sportive. • 1983
- VII/5. – Modification et relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1983
- VII/6. – Rénovation et réaménagement du carré militaire du cimetière du Sud : participation financière. • 1983
- VIII/1. – Bourses d'études pour 4 étudiants des villes jumelées. • 1983
- VIII/2. – Extension de la zone de compétence de la mission locale de l'emploi. • 1983
- VIII/3. – Acquisition du programme "Pasteur" pour la gestion informatique du fichier vaccinal. • 1983
- S/1. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au Fonds d'aménagement urbain (F.A.U). • 1983
- S/2. – Subvention à la foire et salons internationaux de Nancy. • 1983