20/03/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- II/9. – Avenant à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1984
- II/10. – Acquisition de la sculpture de Raymond Duchamp-Villon "le cheval majeur" : marché négocié. • 1984
- II/11. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1984 : appel d'offres ouvert. • 1984
- III/1. – Stade Marcel Picot, location au profit de l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : 2e avenant à la convention du 30 juin 1978. • 1984
- III/2. – Forage de Nancy-Thermal : convention avec le bureau de recherches géologiques et minières B.R.G.M. • 1984
- IV/1. – Annulation de délibérations de 1895 et 1908. • 1984
- IV/2. – Affaire Évelyne Bichet, accident du travail : constitution de partie civile. • 1984
- IV/3. – Serge Gastaud contre Ville de Nancy : conciliation devant le conseil des Prud'hommes. • 1984
- IV/4. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la Cristalleries Daum 17, rue des Cristalleries les dimanches 20 mai 1984 et 9, 16 et 23 décembre 1984. • 1984
- V/1. – Rentrée des classes 1984 : ouvertures et fermetures de classes. • 1984
- VI/1. – Centre d'accueil du château de Remicourt, ouverture de crédits en recettes et en dépenses : définition de tarifs. • 1984
- VII/1. – Installation d'une microcentrale hydroéléctrique au barrage de Méréville : demande d'autorisation du District de l'agglomération nancéienne. • 1984
- VII/2. – Fondation à Nancy d'une agence de l'eau des cités unies. • 1984
- VII/3. – Avis du conseil municipal sur la mise en service d'un dépôt de véhicules hors d'usage, à Maxeville 52, rue du Crosne et avenue de la Meurthe. • 1984
- VII/4. – Séances de dédicace avec vente d'ouvrages au Grand Théâtre de Nancy. • 1984
- VII/5. – Révalorisation des droits de place pour la foire attractive 1984. • 1984
- VII/6. – Vente du catalogue de l'exposition "Jacques Gruber" du 17 février au 15 avril 1984. • 1984
- Motion du conseil municipal portant sur les problèmes de la sidérurgie lorraine. • 1984