11/02/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- V/3. – M. J.P. Bornes (Orchestre). • 1985
- V/4. – Accident Pierre Gille du 28 novembre 1981. • 1985
- VI/1. – Révision de tarif pour vente de fumier. • 1985
- VI/2. – Visites guidées au musée des Beaux-Arts : désignation d'une conférencière. • 1985
- VI/3. – Rémunération des conférencières chargées des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1985
- VI/4. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive 1985. • 1985