18/03/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- S/1. – Acquisition d'immeubles 5-7 rue Sainte-Anne, 2, rue Lacordaire et location par bail emphytéotique. • 1985
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 2 400 000 F. contracté par le centre école de parachutisme de Nancy auprès de la banque de Crédit mutuel lorrain pour financer l'achat d'un avion Pilatus. • 1985
- S/3. – Budget primitif 1985, vote des taux d'imposition : modificatif. • 1985
- I/1. – Association diocésaine de Nancy, fonds de concours pour remise en état étanchéité de l'église de la Vierge-des-Pauvres au Haut-du-Lièvre. • 1985
- I/2. – Subvention 1985 pour l'association "Le club de la Presse". • 1985
- I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1985
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 2 500 000 F. effectué par l'Institut de formation et de recherche à l'action sociale "Alores" de Nancy Haut-du-Lièvre et destiné à financer l'installation d'un bar-restaurant et d'un amphithéâtre-cinéma. • 1985
- I/5. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1985
- I/6. – Subventions "Encouragement aux sociétés culturelles". • 1985
- I/7. – Subvention exceptionnelle MJC Desforges. • 1985
- I/8. – Subvention aux associations de jeunesse. • 1985
- I/9. – Fonds de concours à la confédération française démocratique du travail. • 1985
- I/10. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1985 : avis du conseil municipal. • 1985
- I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1985
- II/1. – Société nancéienne de distribution de presse, construction d'un Hall au marché de gros de Nancy à Heillecourt : approbation du choix de l'entreprise lauréate. • 1985
- II/2. – Manufacture des tabacs, Comédie de Lorraine, aménagement d'une salle de spectacles : mise en appel d'offres ouvert. • 1985
- II/3. – Cession à la société Sicoblor du terrain dit "délaissé rue de la Hache" et convention fixant la redevance de surplomb du trottoir. • 1985
- II/4. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne des terrains de la porte Saint-Nicolas. • 1985
- II/5. – Acquisition sur la société Becuwe Thomselle de l'immeuble sis 8, quai Ligier-Richier. • 1985
- II/6. – Modification de la limite d'acquisition d'une propriété 80-82 rue de Boudonville. • 1985