18/03/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- II/7. – Réaménagement du secteur situé entre Meurthe et Canal, convention d'opération avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n° 1. • 1985
- II/8. – Avenant au contrat de concession et l'exploitation d'un parc de stationnement place Thiers. • 1985
- II/9. – Télégestion des chaufferies des bâtiments communaux : mise en appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 295, 2ème alinéa du code des marchés publics. • 1985
- II/10. – Travaux d'utilité collective "T.U.C.". • 1985
- II/11. – Signalisation routière, marques sur chaussées sur Nancy année 1985 : appel d'offres restreint. • 1985
- II/12. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985
- III/1. – Modification des conditions d'un contrat. • 1985
- IV/1. – Référé aux fins d'expertise immeuble 7-9 rue Laflize. • 1985
- IV/2. – Action en fixation d'un loyer commercial tabac place Stanislas. • 1985
- V/1. – Modification de la composition de la commission mixte de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy et de l'article du règlement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy correspondant à cette composition. • 1985