1er juillet 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- IV/1. – Convention nouvelle pour les Pompes funèbres. • 1985
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnier Promotion, S.C.I. : "Clos du cardinal Mathieu", 264, avenue Général-Leclerc à Nancy, "Clos du Vieux-Faubourg", 25, rue de la Madeleine à Nancy, 160, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1985
- IV/3. – Instance devant le conseil des prud'hommes : M. Lambolez Roger contre Ville de Nancy. • 1985
- IV/4. – Propriétés communales : magasin "Stars and Others", 115 Grande Rue à Nancy. • 1985
- V/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1985
- V/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissement d'enseignement privé sous contrat simple. • 1985
- V/3. – Écoles privées sous contrat d'association : participation d'un représentant de la commune aux organes de gestion. • 1985
- V/4. – École primaire Buffon : subvention classes vertes. • 1985
- VI/1. – Opéra-Théatre, saison 85/86 : modification des tarifs. • 1985
- VI/2. – Création du marché de plein air du Haut-du-Lièvre. • 1985