12/05/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- III/4. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 20 rue Marie-Leszczynska. • 1986
- III/5. – Piscine ronde Nancy-Thermal, rénovation de la couverture et étanchéité des verrières : appel d'offres ouvert. • 1986
- III/6. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1986
- IV/1. – Opéra-Théatre : modification d'un emploi de régisseur-artiste des chœurs. • 1986
- V/1. – Recours devant le tribunal administratif requête n° 1034, caisse mutuelle régionale de Lorraine contre Ville de Nancy : accident Dulien du 9 janvier 1984. • 1986
- V/2. – Îlot des États : rétrocession d'un appartement. • 1986
- VI/1. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1986
- VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1986
- VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1986
- VI/4. – Participation au fonctionnement du centre social de Beauregard. • 1986
- VI/5. – Participation au fonctionnement des centres sociaux "Jolibois" et la "Clairière". • 1986