14/06/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- I/1. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1986
- Décision modificative n° 1. • 1986
- I/3. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire de 904.500 F et délibération modificative concernant la construction de 29 logements et l'acquisition-amélioration de 32 logements sous Îlot du Cheval-Blanc à Nancy. • 1986
- I/4. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d'un emprunt de 234 000 F. à contracter pour financer l'amélioration du foyer du jeune travailleur rue de la République à Nancy. • 1986
- I/5. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), garantie complémentaire d'un emprunt de 16 693 000 F. à contracter pour la réhabilitation du Haut-du-Lièvre : plan d'action 84 et 85. • 1986
- I/6. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération modificative concernant diverses garanties d'emprunts consenties par la Ville de Nancy pour différentes opérations. • 1986
- I/7. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : délibération modifivative concernant un emprunt de 2 076 000 F. destiné à l'acquisition et l'amélioration de 5 logements 126, rue Saint-Dizier à Nancy. • 1986
- I/8. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : délibération modificative concernant un emprunt de 14 636.300 F destiné à la construction de 34 pavillons à ossature bois quartier Haussonville à Nancy. • 1986
- I/9. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : délibération modificative concernant un emprunt de 29 136 300 F destiné à la construction de 82 logements rue du Crosne à Nancy. • 1986
- I/10. – Société lorraine d'HLM : garantie complémentaire de 157 000 F. et délibération modificative se rapportant à l'opération de construction de 6 logements, 46, rue de Solignac à Nancy. • 1986
- I/11. – Société lorraine d'HLM garantie complémentaire de 513 000 F. et délibération modificative se rapportant à l'opération de construction de 7 logements 30-32, rue de Solignac à Nancy. • 1986
- I/12. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 11 542 120 F garantie par la Ville de Nancy et destiné à financer la construction de 29 logements rue du Maréchal-Oudinot et rue Charles-Sadoul. • 1986
- I/13. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 692 200 F garanti par la Ville de Nancy et destiné à financer la construction de 2 logements 27 rue du Maréchal-Oudinot. • 1986
- I/14. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 4 150 000 F. garantie par la Ville de Nancy et destiné à financer l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements rue Lacordaire et rue Sainte-Anne. • 1986
- I/15. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 780 000 F. garanti par la Ville de Nancy et destiné à financer la construction de 2 logements, 30 et 32 rue Solignac. • 1986
- I/16. – Délibération modificative concernant une garantie d'emprunt de 700 000 F. contracté par l'association Nancy Ciné Animation auprès de la banque de Crédit Mutuel Lorrain, 11 place Saint-Martin à Metz en vue de financer l'aménagement de 2 salles au cinema Caméo rue de la Commanderie à Nancy. • 1986
- I/17. – Délibération rectificative relative à la garantie d'un emprunt de 13 600 000 F. accordée à la Sarel pour financer la construction de 28 logements et 34 garages dans la ZAC Pichon. • 1986
- I/18. – Sarel : garantie complémentaire de 3 452 000 F. et délibération modificative se rapportant à la construction de 77 logements collectifs locatifs rue de Liège de Nancy. • 1986
- I/19. – Subvention aux organismes à vocation économique . • 1986
- I/20. – Subvention aux associations sportives. • 1986