14/06/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- IV/1. – Société Sodexho : convention Ville de Nancy. • 1986
- IV/2. – Mission locale :convention de participation. • 1986
- IV/3. – Legs Sellier : acceptation. • 1986
- IV/4. – Requête déposée au tribunal administratif par l'association d'information et de défense des sinistrés de Joffre - Saint-Thièbaut. • 1986
- IV/5. – Pourvoi en cassation n° V/861379300 : droits d'entrée directe à l'abattoir. • 1986
- IV/6. – Pourvoi en cassation n° V/861379400 droits d'entrée directe à l'abattoir. • 1986
- IV/7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26, 27 et 28 juin 1986. • 1986
- V/1. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : réajustement des tarifs d'abonnement et des ventes de places à l'unité. • 1986
- V/2. – Opéra-Théatre : modification des tarifs saison 86/87. • 1986
- V/3. – Columbarium : sépultures cinéraires au cimetière du Sud. • 1986
- V/4. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy aux cimetières de Préville et du Sud. • 1986