14/06/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- II/1. – Attribution de la prime de technicité au personnel technique pour les travaux effectués en 1985. • 1986
- II/2. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, construction d'une école maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1986
- II/3. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre, tranche 1986. • 1986
- II/4. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre : traitement du mur de parking. • 1986
- II/5. – Opération préparatoire à l'aménagement des ports Saint-Georges et Sainte-Catherine. • 1986
- II/6. – Société anonyme d'HLM du réseau SCIC, construction de 34 logements P.L.A. 60/70 rue de la Hache : participation de la Ville de Nancy. • 1986
- II/7. – Aménagement du secteur Provencal-Bonsecours, élaboration du projet de la ZAC : concertation préalable. • 1986
- II/8. – Cessions à la société Conseil Habitat Service de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986
- II/9. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 175, avenue du Général-Leclerc. • 1986
- II/10. – Aide au ravalement O.P.A.H. : "Trois maisons", "Hache faïencerie" : poursuite de l'opération "Hache-faïencerie". • 1986
- II/11. – Campagne de ravalement : avenant au règlement des subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986
- II/12. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986
- II/13. – Place Stanislas, programme 1986, restauration des fontaines de Guibal, fontaine de Neptune, 1re tranche, convention avec M. Colas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subvention. • 1986
- II/14. – Place de la Carrière, programme 1986 restauration des grilles, 3e tranche, convention avec M. Collas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986
- II/15. – Église des Cordeliers, programme 1986, convention avec M. Colas, architecte en chefs des monuments historiques : demande de subventions. • 1986
- II/16. – Église Saint-Sébastien, tranche 1986, achèvement du nettoyage intérieur, convention avec M. Colas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986
- II/17. – Aéroport de Nancy-Essey : occupation de terrains par la Ville de Nancy. • 1986
- II/18. – Centre communal d'Action sociale (CCAS), maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy : convention d'honoraires. • 1986
- II/19. – Approbation de l'annexe modificative n° 79 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1986
- III/1. – Rentrée des classes 1986 : ouvertures et fermetures de classes. • 1986