23/03/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- IV/4. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, société ABC dépannage. • 1987
- IV/5. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, société G. Charbonnier. • 1987
- IV/6. – Legs Ferez. • 1987
- V/1. – Plan informatique pour tous : contrat de maintenance. • 1987
- V/2. – École maternelle Moselly. • 1987
- V/3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1987
- VI/1. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy et de l' association "Aide familiale à domicile" au financement des frais de fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1987
- IV/2. – Entraide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1987
- IV/3. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1987
- IV/4. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge " Louise-Delsart". • 1987
- IV/5. – Avenant n° 2 au contrat du directeur de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1987
- IV/6. – Représentation de la Ville de Nancy au Club de la Presse. • 1987
- IV/7. – Exposition Takashima Hokkai, musée des Beaux-Art du 23 mars au 13 avril 1987 : mise en vente du cahier n° 2 édité à cette occasion. • 1987
- IV/8. – Cotisation et affiliation du centre de Remicourt à la maison amie. • 1987
- VI/9. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive 1987. • 1987
- VI/10. – Demande d'ouverture d'une enquête publique. • 1987