28/09/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- IV/1. – Modification d'un contrat. • 1987
- IV/2. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources. • 1987
- IV/3. – Programme d'insertion locale. • 1987
- V/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Kanazawa. • 1987
- V/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1987
- V/3. – Acquisition de l'œuvre d'Henri Laurens "La femme au miroir" : marché négocié de régularisation. • 1987
- V/4. – Opéra de Nancy et de Lorraine : rémunération du chef des chœurs. • 1987
- V/5. – Gratuité du stationnement pour les titulaires de la plaque G.I.G. - G.I.C. • 1987
- V/6. – Exposition "Désign Danois" présentée au musée des Beaux-Arts au cours des mois d'octobre, novembre et decembre, organisée par l'association française d'action artistique : mise en vente de 170 catalogues et de 200 affiches par la régie du musée des Beaux-Arts. • 1987