26/10/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 1. – Stanislas-Meurthe : bilan de la concertation. • 1987
- 2. – Stanislas-Meurthe : création de la ZAC. • 1987
- 3. – Stanislas-Meurthe : arrêt du dossier de réalisation. • 1987
- 4. – Quartier Stanislas-Meurthe : aide au ravalement dans le périmètre du programme d'intérêt général. • 1987
- 5. – Aménagement du secteur Meurthe Canal : échange entre la Ville de Nancy et la Navigation. • 1987
- 6. – Association Sport nautique de Nancy : fonds de concours . • 1987
- 7. – Décision modificative n° 3. • 1987
- 8. – Budget supplémentaire 1987. • 1987
- 9. – Projet de révision du plan d'occupation des sols : application anticipée. • 1987
- 10. – Maintien du droit de préemption urbain sur la commune de Nancy. • 1987
- 11. – Poursuite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du Faubourg desTrois-Maisonss : avenant à la convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1987
- 12. – Poursuite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Faubourg des Trois-Maisons" : avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM). • 1987
- 13. – Extension du Palais des Congrès : acquisition des cinémas Saint-Sébastien. • 1987
- I/1. – Église reformée de France : fonds de concours. • 1987
- I/2. – A.S.I.P.A. 54 : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 150 000 F. à contracter auprès du Crédit coopératif de Nancy et destiné à constituer un fonds de roulement. • 1987
- I/3. – Est Habitat Construction : convention et délibération concernant une garantie d'emprunt complémentaire de 575 343 F destiné à financer la construction de 11 appartements PLA rue Saint-Julien à Nancy. • 1987
- I/4. – Est Habitat Construction : modification du montant de la garantie d'emprunt destinée à la réalisation d'un programme PLA de 73 appartements avenue Foch, rue de la Commanderie. • 1987
- I/5. – Créances irrécouvrables : admission en non-valeur. • 1987
- I/6. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : attribution d'une avance de 300 000 F. destinée à permettre à l'association de fonctionner pendant la saison 87/88. • 1987
- I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1987