23/11/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- S/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de 9 852 000 F. destiné au refinancement des prêts contractés dans le cadre des programmes d'amélioration du Haut-du-Lièvre et Beauregard. • 1987
- I/1. – Admission en non-valeur : produits irrécouvrables. • 1987
- I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget supplémentaire de l'année 1987. • 1987
- I/3. – Subvention aux organismes à vocation économique. • 1987
- I/4. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1987
- I/5. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1987
- I/6. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit d'associations du Haut-du-Lièvre. • 1987
- I/7. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1987
- I/8. – Subventions aux associations sportives. • 1987
- II/1. – Informatisation du plan, fourniture d'un système informatique de cartographie, marché : négocié accord de partenariat. • 1987
- II/2. – Construction d'un entrepôt au marché de gros à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offre sur concours. • 1987
- II/3. – Opération Stanislas-Meurthe : mise à l'alignement du quai Sainte-Catherine. • 1987
- II/4. – Élargissement du chemin de Bellevue : acquisition Remond. • 1987
- II/5. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique, contrat d'ingénierie : détermination de la note de complexité. • 1987
- II/6. – ZAC Provençal, construction d'un gymnase et d'une salle de quartier : approbation de l'avant projet sommaire. • 1987
- II/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 82 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1987
- III/1. – Relèvement du barème des indemnités de logements versées aux instituteurs. • 1987
- III/2. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1987
- III/3. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1987
- IV/1. – Orchid'expo : fonds de concours. • 1987