26/10/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- I/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur comptes financiers 1986 et sur la délibération du 3 juillet 1987. • 1987
- II/1. – Acquisition d'un nouvel ordinateur DPS7/7000-50. • 1987
- II/2. – Marchés négociés de fournitures diverses et stock : ouverture de crédits 1988. • 1987
- II/3. – Construction de 59 logements locatifs PLA dans la ZAC Pichon, par les sociétés Est Habitat Construction et Sarel : participation financière due pour les Locaux collectifs résidentiels (L.C.R.). • 1987
- II/4. – Acquisition sur l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) d'une bande de terrain nécessaire au redressement de la rue de Boudonville. • 1987
- II/5. – Échange de terrains entre la Ville de Nancy et le District de l'agglomération nancéienne pour la création d'un poste de rupture de charge boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1987
- III/1. – Requête tribunal administratif n° 87.832 : Mazzucconi contre Ville de Nancy. • 1987
- III/2. – Recours n° 87.940 Mazzucconi contre Ville de Nancy : convention conseil général. • 1987
- III/3. – Requête tribunal administratif n° 87.732 Hervé contre Ville de Nancy. • 1987
- III/4. – Requête tribunal administratif n° 87.402 Hervé contre Ville de Nancy : mandat Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1987
- III/5. – Requête tribunal administratif n° 87.403 Hervé contre Ville de Nancy APS et coût d'objectif. • 1987
- III/6. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal société GRO, magasin rue du Grand-Rabbin- Haguenauer. • 1987
- III/7. – Affaire Bianchi 18, Quai Claude le Lorrain. • 1987
- IV/1. – Rentrée scolaire 1987/1988 : ouvertures de classes écoles primaires Trois-Maisons et Stanislas. • 1987
- V/1. – Modification du règlement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : création d'une prime audiovisuelle au bénéfice des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1987
- V/2. – Modification des articles 12 (paragraphes B et C) et 33 du règlement interne de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (jury de concours et recrutement et examens de fin de stage). • 1987
- V/3. – Publications vendues par le musée de l'École de Nancy : prix de vente à déterminer. • 1987
- V/4. – Gratuite des entrées au musée des Beaux-Arts tous les mercredis, en faveur des mineurs de moins de 21 ans et des étudiants sur présentation de leur carte. • 1987