19/12/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- 1. – Projets de plan lorrain (1989-1993) et de contrat de plan État-Région. • 1988
- 1 bis. – Vœux concernant le 2e contrat de plan "État/Région". • 1988
- I/1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au conseil d'administration du Centre Européen universitaire de Nancy (C.E.U.). • 1988
- I/2. – Adhésion au centre international d'études, de recherche et de formation aux métiers de l'eau (CIERFME). • 1988
- II/1. – Décision modificative n° 3. • 1988
- II/2. – Attribution de subvention à des organismes à caractère économique. • 1988
- II/3. – Attribution d'une aide financière à la compagnie des dirigeants d'approvisionnement et acheteurs de France (C.D.A.F.) pour l'organisation du "Salon France Achats". • 1988
- II/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1988
- II/5. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1988
- II/6. – Subvention aux associations de protection animale. • 1988
- II/7. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1988
- II/8. – Subventions aux associations sportives. • 1988
- II/9. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1988
- II/10. – Cinémathèque de Lorraine : fonds de concours pour l'aménagement de locaux dans la manufacture des tabacs. • 1988
- II/11. – Constitution d'une société d'économie mixte locale pour l'exploitation des services audiovisuels du réseau câblé. • 1988
- II/12. – Constitution d'un syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'un refuge, chenil, chatterie, fourrière. • 1988
- II/13. – Budget primitif 1989 : récapitulation générale. • 1988
- II/14. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 4 346 00 F à contracter auprès de la Caisse d'épargne ou la caisse des dépôts et Consignations destiné à financer la construction de 243 garages. • 1988
- II/15. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 542 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer des travaux de restructuration à "Notre Maison". • 1988
- II/16. – OPHLM de la Ville de Nancy : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 1 095 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de la Caisse d'épargne et destiné à financer la construction de commerces sous-îlot du Cheval-blanc à Nancy. • 1988