19/12/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- III/11. – Résiliation de la convention du 9 juillet 1971 régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement Stanislas-Vaudémont. • 1988
- III/12. – Avenant n° 4 à la convention de concession du 10 janvier 1974 relative au stationnement payant sur voirie. • 1988
- III/13. – École maternelle du Placieux et bâtiments d'habitation, réfection des couvertures : mise en appel d'offres ouvert. • 1988
- III/14. – École Boudonville primaire et maternelle, remplacement des croisées, façades coté rue de Boudonville : mise en appel d'offres ouvert. • 1988
- III/15. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1988
- III/16. – Église des cordeliers, restauration des façades, programme 1988 : marché négocié. • 1988
- III/17. – Convention d'occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un local sis à Vandœuvre Lieu-dit "La Malgrange". • 1988
- III/18. – Convention d'occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un local sis à Nancy 8, rue Baron-Louis. • 1988
- III/19. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs de la Direction du Patrimoine (du 1er janvier 1989 au 31 décembre 1990). • 1988
- III/20. – Ancienne manufacture des tabacs, pôle Image rue Michel-Ney, réfection des enduits et ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1988
- III/21. – Église Saint-Fiacre, ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1988
- III/22. – Approbation de l'annexe n° 84 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1988
- III/23. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale, année 1988, lot n° 1 et lot n° 2 : avenant n°1 aux marchés notifiés le 16 décembre 1987. • 1988
- III/24. – Avenant n° 1 à la convention du 4 juillet 1988 entre la Ville de Nancy, la compagnie générale de vidéocommunication téléservice / compagnie générale des eaux. • 1988
- III/25. – Mission d'étude d'urbanisme sur le quartier Beauregard : convention. • 1988
- III/26. – Port de plaisance de Nancy : demande de concession d'équipements légers. • 1988
- III/27. – Traité de concession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1988
- IV/1. – Parc des expositions de la Malgrange, avenant n° 3 au bail emphytéotique du 17 septembre 1963. • 1988
- IV/2. – Accident de M. Georges Château du 9 décembre 1987. • 1988
- IV/3. – Agent cité à comparaître devant le tribunal de police correctionnelle. • 1988