12/11/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- V/9. – Recours 90.900 M. Bardelli contre l'autorisation d'abattage d'arbres n° CA 54.395.90.111 : demande en annulation. • 1990
- V/10. – Recours 90.901 M. Bardelli contre l'arrêté municipal n° CA 54.395.90.111 : demande de sursis à exécution. • 1990
- VI/1. – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour sièger au conseil d'administration du collège Georges-de-la-Tour. • 1990
- VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990
- VI/3. – Rentrée des classes 1990, ouverture de classes : avis du conseil municipal. • 1990
- VI/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1990
- VI/5. – Classes de découvertes 1991 : rémunération du personnel. • 1990
- VI/6. – Participation financière de la Ville de Nancy à l'opération du conseil général "Nancy Point jeunes". • 1990
- VII/1. – Musée des Beaux-Arts, programme de remise en état du vestibule et du grand escalier (2e tranche) : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990
- VII/2. – Acquisition d'une œuvre de Charles Le Brun (Paris 1619-1990) "La Vierge et l'Enfant". • 1990
- VII/3. – Mise en vente de 500 affiches de l'exposition "Autour de Maurice Denis : Les œuvres majeures du musée départemental du Prieuré de Saint-Germain-en-Laye et la collection Galilée" présentée au musée des Beaux-Arts du 19 octobre 1990 au 10 février 1991. Dépôt-vente de 100 catalogues auprès de la régie du musée des Beaux-Arts. • 1990
- VII/4. – Don au musée des Beaux-Arts de Nancy d'un tableau d'Henri Léopold-Levy (1840-1904) "la Religion triomphante". • 1990
- VII/5. – Mise en dépôt-vente au musée des Beaux-Arts de 100 exemplaires du hors série Beaux-Arts Magazine consacré au peintre Vuillard. • 1990
- VII/6. – Acquisition d'une sculpture de Jacques Lipchitz "Joueur à la guitare à la chaise" par le musée des Beaux-Arts. • 1990
- VIII/1. – Création de l'association "ACROPOL". • 1990
- IX/1. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy aux cimetières de Préville et du Sud. • 1990