21/10/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- II-10. – Place Stanislas - Grand Hôtel - Étude préalable - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication et des Grands Travaux). • 1991
- II-11. – Site des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges - Adapatation du dossier de réadaptation de la ZAC Stanislas-Meurthe. • 1991
- III-1. – Appel d'offres ouvert- - Matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - année 1992. • 1991
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction. • 1991
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Matériel électrique - année 1992. • 1991
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Jalonnement dynamique des parkings. • 1991
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1992. • 1991
- IV-1. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. (Avenue de Boufflers). • 1991
- IV-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État - Renonciation à recours (Rue de Nabécor). • 1991
- IV-3. – Recours 91.417 - Annulation du PC n° 54.395.90.912 - Époux Engler. • 1991
- IV-4. – Recours n° 91.876 - Accident du 19 janvier 1991 - Enfant LE SAOUT. • 1991
- IV-5. – Acceptation d'un legs particulier à la bibliothèque Municipale. • 1991
- IV-6. – Convention de servitude entre la Ville de Nancy et EDF pour l'implantation d'un poste de transformation électrique sous l'avenue Foch à Nancy. • 1991
- V-1. – Ateliers municipaux d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1991
- V-2. – Classes de découvertes 1992 - Rémunération du personnel. • 1991
- V-3. – Rentrée des classes 91 - Implantation d'un demi-poste de soutien - École primaire Buffon et Beauregard. • 1991
- V-4. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1991
- VI-1. – Régime indemnitaire des filières administrative et technique. • 1991
- VI-2. – Création d'un poste de Conservateur Territorial du Patrimoine de 2ème classe au Musée des beaux-arts. • 1991