06/07/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de fin d'année - programme 1992 - Pose et raccordement de motifs lumineux. • 1992
- IV-3. – Contrat de concession du service public de restauration de la Ville de Nancy. • 1992
- IV-4. – Convention d'exploitation du stationnement payant - Avenant n° 5. • 1992
- IV-5. – Convention de concession pour la construction et l'exploitation du Parc de stationnement de la rue du Dr. Schmitt : avenant n ° 1 à la convention de concession relative au Parc Mengin ; avenant n° 3 à la convention de concession relative aux Parcs Carnot et Léopold. • 1992
- IV-6. – Parc de stationnement de la Manufacture - Convention de concession. • 1992
- IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992
- V-1. – Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. • 1992
- VI-1. – Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil municipal. • 1992
- VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992
- VI-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992
- VII-1. – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Défense. • 1992
- VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992
- VII-3. – Mise à disposition de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale du C.C.A.S. • 1992
- VII-4. – Prise en charge des frais d'organisation des examens et concours des agents municipaux de la catégorie C. • 1992
- VIII-1. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de vingt étudiants de KARLSRUHE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992
- VIII-2. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de trois étudiants de NEWCASTLE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992
- VIII-3. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées Etudiante de Karlsruhe - Mlle Birgin DRAGMANLI. • 1992
- VIII-4. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Karlsruhe - Mlle Sibylle KRANICH. • 1992