21/06/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- III-4. – Appel d'offres restreint : marché central : conformité des installations électriques. • 1993
- III-5. – Appel d'offres restreint : hôtel de ville : conformité des installations électriques. • 1993
- III-6. – Appel d'offres restreint : Travaux de sécurité - Salle Saint Joseph - Musée école de Nancy - Musée lorrain - Bibliothèque - Salle Poirel - Hôtel de Ville. • 1993
- III-7. – Opéra-théâtre de Nancy - Étude préalable. • 1993
- III-8. – Marché de maîtrise d'oeuvre - Construction d'un gymnase type B - Quartier du Placieux choix du concepteur. • 1993
- IV-1. – Ravalement de façades - prime - recours n° 93-434 du 28.04.1993 - monsieur et madame Sicard. • 1993
- IV-2. – Affaire Noirclere/Ville de Nancy - requête n° 93 NC 00345 du 19.04.1993 en appel contre jugement du tribunal administratif du 23.02.1993. • 1993
- IV-3. – Appel contre jugement du tribunal de grande instance de Nancy du 25.03.1993 - fixation judiciaire du loyer du bail emphytéotique conclu avec monsieur Chevreux. • 1993
- V-1. – Convention Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté. • 1993
- V-2. – Convention Ville de Nancy/Institut de formation et de recherche en action sociale (I.F.R.A.S.). • 1993
- V-3. – Plan informatique pour tous - Contrat de maintenance - nouvelle convention. • 1993
- V-4. – Remplacement de la chaufferie de l'école primaire des trois-maisons - Demande de subvention au conseil général. • 1993
- V-5. – Mise en place d'un chantier école au centre d'accueil et d'hébergement du château de Remicourt. • 1993
- VI-1. – Bourses pour cinq étudiants de Newcastle et vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 2 au 31 août 1993. • 1993
- VII-1. – Rémunération du personnel d'appoint de l'opéra-théâtre. • 1993
- VII-2. – Accueil de stagiaires étudiants à la Ville de Nancy. • 1993
- VII-3. – Modification du tableau des effectifs. • 1993