27/09/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- I-1. – Document porté à la connaissance du conseil municipal : Arrêté du Préfet des Vosges n° 3315/93 autorisant la société S. A. papeteries de Golbey à exploiter des installations classées. • 1993
- II-1. – Décision modificative n° 2. • 1993
- II-2. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % d'un prêt locatif aidé d'insertion d'un montant de 294.000 francs sollicité par l'office public d'aménagement et de construction de Meurthe-et-Moselle : acquisiton et amélioration d'un logement situé à Aboncourt. • 1993
- II-3. – Avance de trésorerie de 3.000.000 francs remboursable au 31 décembre 1993 à l'association sportive Nancy-Lorraine. • 1993
- II-4. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1993
- II-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1993
- II-6. – Attribution d'une subvention à un organisme caractère économique - jeune chambre économique. • 1993
- II-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social (4ème phase). • 1993
- II-8. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1993
- III-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : plan d'aménagement de zone. • 1993
- III-2. – Cession de terrain, sis avenue Pinchard à la société anonyme Majorelle. - Régularisation de la vente. • 1993
- III-3. – Cession d'un terrain 3, rue Alfred Krug. • 1993
- III-4. – Élargissement de la rue de la Côte : acquisition d'une emprise foncière par voie d'expropriation. • 1993
- III-5. – Acquisition sur le centre communal d'action sociale (CCAS) d'un immeuble 36 rue Mac Mahon (ancienne crèche Marie Bour). • 1993
- IV-1. – Avenant n° 1 - construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1993 (1ère phase). • 1993
- IV-2. – Avenants aux marchés de travaux concernant la construction d'un espace couvert pour handicapés - Stade Picot. • 1993
- IV-3. – Avenant au marché Facen - lot n° 1 - fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1993
- IV-4. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la culture) - Restauration des balustrades - Immeubles rue Héré. • 1993
- IV-5. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (Ministère de la Culture) - Restauration (2ème tranche) - arc Héré. • 1993
- IV-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). - fouilles archéologiques rue du docteur Schmitt. • 1993