27/09/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- VI-3. – Participation de la Ville de Nancy à la classe de découverte organisée par les écoles primaires La Fontaine et Moselly au profit des classes de perfectionnement de ces deux établissements. • 1993
- VI-4. – École de plein air de Remicourt - augmentation de la redevance journalière. • 1993
- VI-5. – Convention État/Ville de Nancy - avenant pour l'année scolaire 1993/1994 - contrats d'aménagement du temps de l'enfant - participation de la Ville de Nancy. • 1993
- VII-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs saison 93/94. • 1993
- VII-2. – Orchestre symphonique et lyrique : tarifs saison 93/94. • 1993
- VII-3. – Vente d'affiches relatives aux expositions : Lieberman, Slevogt, Corinth et Goya, oeuvre gravé. • 1993
- VII-4. – Autorisation de dépôt-vente au musée des Beaux-Arts. • 1993
- VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Newcastle upon Tyne pour l'année universitaire 93/94. • 1993
- VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Kanazawa pour l'année universitaire 93/94. • 1993
- IX-1. – Frais de déplacement des candidats aux emplois de la Ville de Nancy. • 1993
- IX-2. – Régime indemnitaire afférent à l'emploi de décorateur-scénographe. • 1993
- IX-3. – Rémunération du régisseur de l'orchestre et du garçon d'orchestre et modification du règlement de l'orchestre. • 1993
- IX-4. – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle pour l'organisation de concours et examens professionnels. • 1993
- IX-5. – Création de deux postes supplémentaires d'apprentis. • 1993
- IX-6. – Création d'un poste d'administrateur contractuel à l'opéra et à l'orchestre. • 1993