19/12/1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- DU-4. – Campagne de ravalement - Subventions aux travaux de ravalement. • 1994
- DU-5. – Réseau câblé - modification du plan de service et des tarifs d'abonnement. • 1994
- MT-1. – Demande de subvention auprès de l'État et du Conseil général - Porte Saint-Georges - Restauration des parties de part et d'autre du portail, côté campagne et des échauguettes. • 1994
- MT-2. – Demande de subvention auprès de l'État et du Conseil général - Musée lorrain - Restauration des couvertures - Contrat du Plan. • 1994
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - acquisition de luminaires - programme 1995. • 1994
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1995. • 1994
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Construction de l'atelier d'imprimerie. • 1994
- MT-6. – Contrat de maintenance - Piscine de Nancy-Thermal et Gentilly - protection contre la corrosion. • 1994
- MT-7. – Contrat de télésurveillance des locaux et maintenance détection intrusion - Gymnase Provençal. • 1994
- MT-8. – Contrat de maintenance - MJC Lillebonne - Détection automatique d'incendie. • 1994
- MT-9. – Contrat de maintenance Vidéo Multi-fonctions - Musée de l'École de Nancy. • 1994
- MT-10. – Avenants de transfert - Contrats de fourniture de chaleur - écoles primaire et maternelle Didion Raugraff. • 1994
- AJB-1. – Bail emphytéotique - Ville de Nancy/Conseil général - Immeuble rue des 4 Églises. • 1994
- AJB-2. – Acceptation d'un don suite à la dissolution de l'association d'organisation de l'exposition Graveurs contemporains en Lorraine. • 1994
- AJB-3. – Acceptation des indemnités compensatrices de sinistres divers. • 1994
- AJB-4. – Protection juridique contre les menaces et les attaques - monsieur Robert Lallemand. • 1994
- ASJH-1. – Accueil périscolaire - participation de la caisse d'allocations familiales aux dépenses de fonctionnement - Convention. • 1994
- ASJH-2. – Restaurant du personnel municipal - relèvement du prix des tickets de repas. • 1994
- ASJH-3. – Centre d'accueil de Remicourt - modification des tarifs. • 1994
- ASJH-4. – Atelier municipal d'art enfantin - modification des tarifs. • 1994