21/11/1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1994
- AD-1. – Désignation d'un représentant - Établissement d'hébergement de personnes âgées hôpital Saint -Julien. • 1994
- AF-1. – Décision modificative n° 4. • 1994
- AF-2. – Garantie d'un emprunt de 7 570 000 francs sollicitée par l'office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Nancy pour la 4ème tranche de 178 logements du programme d'amélioration de 328 logements situés quai René II à Nancy. • 1994
- AF-3. – Prêt sans intérêt consenti par les Houillères du Bassin Lorrain et la Région Lorraine pour la reconversion d'installation de chauffe à l'emploi du charbon. • 1994
- AF-4. – Convention de reprise des créances des locataires de l'ensemble immobilier du Quai René II. • 1994
- AF-5. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994
- AF-6. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1994
- AF-7. – Attributions de subventions aux associations à caractère sportif. • 1994
- AF-8. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1994
- DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur la compagnie française du cristal Daum de l'ensemble immobilier sis 13-15-17 rue des cristalleries - Convention entre la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) sur les conditions de financement. • 1994
- DU-2. – Classement de parcelles dans le domaine public. • 1994
- DU-3. – Concession à la SCI Wega d'une partie du domaine public rue Dom Calmet. • 1994
- MT-1. – Fonds de concours au District de l'agglomération nancéienne pour la digitalisation de planches cadastrales de l'agglomération nancéienne. • 1994
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - mise à disposition de bennes ou conteneurs et évacuation des déchets - année 1995. • 1994
- MT-3. – Contrat de maintenance ascenseur - Immeuble 15, rue Sainte Catherine. • 1994
- MT-4. – Contrats de maintenance - appareils élévateurs. • 1994
- MT-5. – Contrat de maintenance ascenseur (Koné) - Pôle image. • 1994
- MT-6. – Avenant de transfert - Contrat d'assistance technique - pompe à chaleur piscine de Gentilly. • 1994
- MT-7. – Avenant de transfert - groupe scolaire Lafontaine - Restructuration de la chaufferie. • 1994