19/12/1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- ASJH-5. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - tarification à compter du 11 janvier 1995. • 1994
- ASJH-6. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy. • 1994
- ASJH-7. – Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux Jolibois - la clairière et Beauregard Buthégnemont - Convention avec la caisse d'allocations familiales et l'office d'hygiène social. • 1994
- ASJH-8. – Maison des jeunes et des loisirs Pichon - Demande de participation financière au département pour l'équipement et le mobilier. • 1994
- ASJH-9. – Convention entre la Ville de Nancy et le centre national d'études vétérinaires et alimentaires (CNEVA) en vue d'une gestion sanitaire des populations de chats errants sur la commune de Nancy. • 1994
- ASJH-10. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association des chefs de service du centre hospitalier universitaire de Nancy pour la réalisation d'une étude sur les accidents dans deux jardins publics à Nancy - le parc Sainte marie et la Pépinière. • 1994
- AC-1. – Relèvement des droits d'entrée pour les expositions au musée des Beaux-Arts et au musée de l'École de Nancy. • 1994
- AC-2. – Vente en solde de catalogue, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie les 17 et 18 décembre 1994 au musée des Beaux-Arts. • 1994
- AC-3. – Gratuité de l'entrée au musée des Beaux-Arts le samedi 7 janvier 1995 à l'occasion du retour des oeuvres au Japon. • 1994
- P-1. – Contrat du médecin du travail de la Ville de Nancy - mise en conformité avec les textes. • 1994