03/07/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- D-1. – Représentation de la Ville de Nancy au DISTRICT. • 1995
- D-2. – Représentation de la Ville de Nancy à SOLOREM. • 1995
- D-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN. • 1995
- D-4. – Représentation de la Ville de Nancy au CCAS. • 1995
- D-5. – Représentation de la Ville de Nancy au CHRU. • 1995
- D-6. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ASNL. • 1995
- D-7. – Représentation de la Ville de Nancy à la SEM CABLE DE L'EST. • 1995
- D-8. – Représentation de la Ville de Nancy au COMITE D'ACTION SOCIALE. • 1995
- D-9. – Représentation de la Ville de Nancy à l'OPAC. • 1995
- D-10. – Représentation de la Ville de Nancy à l'OFFICE DU TOURISME. • 1995
- D-11. – Représentation de la Ville de Nancy à Lorraine Congrès. • 1995
- D-12. – Représentation de la Ville de Nancy au CREDIT MUNICIPAL. • 1995
- D-13. – Représentation de la Ville de Nancy à CRELOR. • 1995
- D-14. – Désignation des membres des commissions d'appel d'offres ouvert concernant divers travaux sur des bâtiments scolaires, sportifs, culturels et concernant la jeunesse, suite à la délibération du 5 mai 1995. • 1995
- D-15. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres portant sur le marché fourniture de vêtements de travail et accessoires pour l'année 1995. • 1995
- D-16. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres ouvert concernant l'extension du musée des beaux-arts. • 1995
- D-17. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres concernant divers travaux sur des bâtiments scolaires et sportifs. • 1995
- D-18. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres restreints concernant des travaux sur des monuments Historiques. • 1995
- AF-1. – Annulation de la délibération du 28 mars 1994 n° I/1 accordant à la société anonyme d'habitation à loyers modérés de l'Est (SAHLM de l'Est) une garantie d'emprunt d'un montant de 3.000.000 francs. • 1995
- AF-2. – Garantie d'un emprunt de 3.459.000 F sollicitée par la Société Anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est (SAHLM de l'Est) pour la construction de 9 logements 2, rue Français à Nancy - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations. • 1995