08/07/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- D-6. – Représentants du conseil municipal au conseil d'administration du centre communal d'action sociale de Nancy. • 1995
- DA-1. – Adhésion à l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS). • 1995
- DA-2. – Adhésion à l'Association nationale du souvenir de la bataille de Verdun. • 1995
- DA-3. – Adhésion à l'association Fonds local emploi solidarité. • 1995
- DA-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Pôle européen de santé. • 1995
- DA-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations. • 1995
- AG-1. – Règlement intérieur du conseil municipal. • 1995
- AG-2. – Désignation des membres des commissions municipales permanentes. • 1995
- AG-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1995
- AG-4. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1995
- AG-5. – Application de la loi du 19 janvier 1995 modifiant l'article 32 bis de la loi ATR du 6 février 1992. • 1995
- AG-6. – Legs Martin, 48-50 rue Sainte-Anne. • 1995
- AF-1. – Décision modificative n° 2. • 1995
- AF-2. – Interventions ponctuelles sur monuments historiques : convention financière avec l'État. • 1995
- AF-3. – Avenant n° 2 à la convention du fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1995
- AF-4. – Institut de formation et de recherche en action sociale : demande d'un fonds de concours de 650 000 francs. • 1995
- AF-5. – Société de tir de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1995
- DU-1. – Cession à titre gratuit à l'État (Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle) du patrimoine communal affecté à l'université. • 1995
- MT-1. – Convention Electricité de France - Ville de Nancy : enfouissement du réseau aérien à basse tension du square de Boufflers à Nancy. • 1995
- MT-2. – Appel d'offres ouvert des illuminations de fin d'année : programme 1995, pose et raccordement de motifs lumineux. • 1995