08/07/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- MT-3. – Dénomination de voie (quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne) : rue André Schock. • 1995
- ASS-1. – Avenant n° 4 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la société Sodexho SFRS. • 1995
- ASS-2. – Contrat LASER (Contrat local, animation, sport, expression et responsabilité). • 1995
- AC-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995
- AC-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995
- RI-1. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1995. • 1995