23/09/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- Communication : presentation de la démarche participative. • 1995
- RD-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Centre de culture scientifique, technique et industrielle du Fer et de la Métallurgie. • 1995
- RD-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil de discipline de recours. • 1995
- RD-3. – Représentation de la Ville de Nancy au Centre hospitalier régional et universitaire. • 1995
- RD-4. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de SOLOREM. • 1995
- RD-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur universitaire. • 1995
- RD-6. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur scolaire. • 1995
- RD-7. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres ouvert portant sur le marché Installation d'un système de sécurité incendie - Hôtel de ville. • 1995
- RD-8. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - MJC Pichon. • 1995
- DU-1. – Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain angle de la rue Jacques Gruber et avenue de Boufflers. • 1995
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une emprise foncière nécessaire à l'élargissement de la rue de la Colline à hauteur du n° 43. • 1995
- DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Approbation du compte-rendu, du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995
- DU-4. – Requalification du secteur Meurthe-Canal - acquisition par la Ville de Nancy sur la société Nordon et Cie de deux parcelles situées à l'angle de l'avenue du XXe corps et du bras vert - Convention de portage financier par l'établissement public de la métropole Lorraine. • 1995
- DU-5. – Aménagement du quartier de la gare - Acquisition par la Ville de Nancy sur la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle de l'immeuble sis 6, rue Mon Désert et 3, rue Gabriel Mouilleron, cadastré BV 128 - Convention de portage financier par l'établissement public de la métropole lorraine. • 1995
- DU-6. – Programme de réhabilitation de la ville haute - acquisition et cession de locaux dans le centre commercial des Tamaris - 201, avenue Pinchard (Haut-du-Lièvre). • 1995
- DU-7. – Indivision Solvay - Cession de terrain à l'État pour continuité autoroutière A31 - RN 4 54. • 1995
- DU-8. – Dénomination de voie, quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnémont : rue Pierre-Schaeffer. • 1995
- DU-9. – Renouvellement de l'application anticipé du projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1995
- DU-10. – Programme de ravalement - Modification du règlement d'octroi des subventions municipales aux travaux de ravalement des particuliers. • 1995
- AF-1. – Décision modificative n°3. • 1995