09/10/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- MT-9. – Avenants pour travaux supplémentaires MJC Pichon - Correction acoustique - Lots n° 2, 7 et 9/13. • 1995
- MT-10. – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - MJC Pichon. • 1995
- MT-11. – Cession d'un droit de tréfonds sur des parcelles cadastrées AZ 72 et AZ 73 au District de l'Agglomération nancéienne. • 1995
- MT-12. – Avenant de transfert au marché de restauration des façades de l'Arc Héré. - Lot n° 1. • 1995
- ASSJS-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année 1995/1996. • 1995
- ASSJS-2. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy - Année scolaire 95/96. • 1995
- ASSJS-3. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1995/1996. • 1995
- ASSJS-4. – Carte scolaire du 1er degré. • 1995
- ASSJS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale. • 1995
- ASSJS-6. – Atelier d'art enfantin - tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995
- ASSJS-7. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1995/1996. • 1995
- ASSJS-8. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - poursuite de l'opération. • 1995
- ASSJS-9. – Centre de loisirs municipal sans hébergement - Tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995
- ASSJS-10. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er novembre 1995. • 1995
- ASSJS-11. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1995
- ASSJS-12. – Gymnases, salles de terrains de sport : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations. • 1995
- ASSJS-13. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1995
- RI-1. – Action de formation en action sociale pour cadres polonais de la Ville de Lublin - Coopération décentralisée. • 1995
- RI-2. – Bourses d'études pour trois étudiantes des villes jumelées de karlsruhe, Newcastle et Kanazawa pour l'année universitaire 95/96. • 1995
- B-1. – Bail HAXAIRE/Ville de Nancy - Contrat de location pour un appartement 32, rue de Metz. • 1995