25/03/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- DU-2. – Programme 1996 des études de la Direction de l'Urbanisme en matière d'habitat et de logement (approbation du programme et lancement de la procédure de passation du marché). • 1996
- DU-3. – Acquisition sur l'EPML d'un immeuble sis 12, 14, rue de Regniéville. • 1996
- DU-4. – Acquisition d'un immeuble sis 117, rue Charles III (lot 5). • 1996
- DU-5. – Cession à l'OPAC de Nancy de l'immeuble sis 1 rue Mansuy Gauvain. • 1996
- DU-6. – Contrat métropolitain 1994/1998 - Programme d'actions à conduire en 1996. • 1996
- DU-7. – Marché de Gros - Convention réglant les modalités d'attribution d'une partie de l'entrepôt n°2 à la C.G.F.T.E. • 1996
- DU-8. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996
- MT-1. – Marchés Publics - Retrait des dossiers de consultation - Cautionnement. • 1996
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - aménagement de sorties d'école - travaux de sécurité - programme 1996. • 1996
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré. • 1996
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie à Nancy. • 1996
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie - Groupe Scolaire Boudonville. • 1996
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie - Groupe scolaire Marcel Leroy. • 1996
- MT-7. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie et amélioration de la ventilation salle et galeries Poirel. • 1996
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - École Alfred Mézières. • 1996
- MT-9. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'école Braconnot - 1ère tranche. • 1996
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - Travaux préparatoires à l'agencement définitif du bâtiment 1, rue Lyautey. • 1996
- MT-11. – Appel d'offres ouvert - Aménagement d'un Point Public quartier Saint-Pierre. • 1996
- MT-12. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique pour l'année 1996. • 1996
- MT-13. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de logiciels de gestion comptable M14 et d'un système de télécommunications. • 1996