10/07/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes. • 1996
- AD-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines. • 1996
- AF-1. – Décision modificative n° 1. • 1996
- AF-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires. • 1996
- AF-3. – Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996
- AF-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996
- AF-5. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996
- AF-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996
- AF-7. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1996
- AF-8. – Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy. • 1996
- AF-9. – Attribution de subventions à diverses associations pour leur participation aux Concerts d'Eté 1996. • 1996
- AF-10. – Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales. • 1996
- AF-11. – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 300 000 francs que l'association des amis de l'école Jean XXIII envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour financer la réalisation d'une cuisine et d'une salle à manger. • 1996
- AF-12. – Centre de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 4/09/1996. • 1996
- AF-13. – Port de plaisance - Recouvrement des charges d'eau et d'électricité - Modification de tarif à percevoir sur les usagers. • 1996
- AF-14. – Stationnement de voirie - modification de la tarification. • 1996
- DU-1. – Boulevard Urbain Nord - Sud - Concertation préalable avec le public. • 1996
- DU-2. – Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Société d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy. • 1996
- DU-3. – Résolution de la cession par la Ville de Nancy à l'association CARITAS-BANNEUX d'un terrain situé 306 ter, avenue du Général Leclerc. • 1996
- DU-4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 38, rue de la Vanne situé en emplacement réservé. • 1996