10/07/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- ASSS-3. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle (A.M.F. 54). • 1996
- ASSS-4. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection d'Académie de Meurthe-et-Moselle. • 1996
- ASSS-5. – Convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996
- ASSS-6. – Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996
- ASSS-7. – Acceptation des Tickets-CAF dans les stages d'Animation Sportive et les Musées de la Ville : convention avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1996
- AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Henri Lévy La Tentation Symboliste : peintures, dessins. • 1996
- AC-2. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Révision des tarifs de location de la salle et du foyer. • 1996
- AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 96-97. • 1996
- AC-4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 96-97. • 1996
- AC-5. – Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque. • 1996
- AG-1. – Cession d'actions de la SEM CRELOR - reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996
- AG-2. – Avis du conseil municipal sur la création d'une chambre funéraire 25, rue de Bonsecours à Nancy. • 1996
- AG-3. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1996
- AG-4. – Logements de fonction. • 1996
- P-1. – Création d'un poste de secrétaire général adjoint. • 1996
- P-2. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1996
- P-3. – Création de l'emploi contractuel du Directeur Général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996
- P-4. – Avenant au contrat du Directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1996
- P-5. – Création de l'emploi contractuel de chef de la Mission du Centenaire de l'École de Nancy. • 1996
- P-6. – Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de la catégorie C. • 1996