03/06/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- AF-1. – Approbation du compte administratif. • 1996
- AF-2. – Annulation de la délibération du 27 Mai 1991 n°II/5 accordant à la Société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 3.405.000 francs. • 1996
- AF-3. – Garantie d'emprunt pour un prêt conventionné locatif modifié de 3.327.000 F contracté auprès de la Caisse d'épargne par la Société Est Habitat Construction destiné à financer une opération de réhabilitation, 22 quai Choiseul à Nancy. • 1996
- AF-4. – Modification des termes de la garantie d'emprunt de 100 millions de francs que la ville a accordée à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996
- AF-5. – Création de la Maison de la Lorraine à Paris - participation de la Ville de Nancy. • 1996
- AF-6. – Attributions de subventions à des associations de réinsertion et aux syndicats - 1ère phase de 1996. • 1996
- AF-7. – Attributions de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de 1996. • 1996
- AF-8. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1996
- AF-9. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996
- AF-10. – Septième concours interrégional de négociation commerciale. • 1996
- DU-1. – Zac Austrasie - Objectifs poursuivis - Concertation avec le public. • 1996
- DU-2. – Zac Stanislas-Meurthe - adaptation du programme des équipements publics - Conventions à intervenir avec la Communauté urbaine du Grand Nancy et avec SOLOREM. • 1996
- DU-3. – Zac Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture - Exercice 1995. • 1996
- DU-4. – Modification du règlement d'octroi des subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996
- DU-5. – Avenant à la convention de mission de l'équipe opérationnelle de la campagne de ravalement. • 1996
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996
- DU-7. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention. • 1996
- DU-8. – Cession d'une parcelle de 13 m² environ prélevée sur la parcelle BE 436 à la Société Civile Immobilière (S.C.I.) du 22, rue Saint Nicolas. • 1996
- DU-9. – Approbation de la convention État-Ville de Nancy sur la participation aux études engagées par Europan sur le devenir de la cité administrative. • 1996
- MT-1. – Avenants de transfert de 3 marchés à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996