03/06/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- MT-22. – Salle et galerie Poirel - rénovation de la chaufferie et amélioration de la ventilation - Signature des marchés. • 1996
- MT-23. – Tour de la Commanderie Saint-Jean, travaux de rénovation, demande de participation financière auprès de l'État. • 1996
- MT-24. – Opéra-Théâtre - restauration des couvertures - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État - Subvention du Conseil général. • 1996
- MT-25. – Études préalables - Conventions financières avec l'État - Ministère de la Culture - Église Saint Sébastien - Musée des beaux-arts - Porte Sainte Catherine. • 1996
- MT-26. – Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - modification de la gestion du stationnement et de la tarification. • 1996
- MT-27. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 4, 5 et 6 juillet 1996, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1996
- MT-28. – Modification de la délibération du 25 mars 1996 n° ASS/2 sollicitant de l'État l'attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement secondaire du 1er degré. • 1996
- AG-1. – Transaction amiable Ville de Nancy / Compagnie Commercial Union. • 1996
- AG-2. – Cession du carré militaire français et anglais du cimetière du sud au ministère des anciens combattants et victimes de guerre. • 1996
- ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996
- ASS-2. – Recrutement et rémunération des animateurs vacataires assurant les activités d'accueil structurées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant. • 1996
- AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Autour de Clodion : Trente terres cuites d ela collection Paul Cailleux. • 1996
- AC-2. – Autorisation de dépôt-vente au Musée des beaux-arts de Nancy et au Musée de l'École de Nancy. • 1996
- AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le dimanche 4 août 1996. • 1996
- AC-4. – Édition de 4 000 nouvelles cartes postales au Musée de l'École de Nancy. • 1996
- AC-5. – Modification du tarif des visites commentées au Musée de l'École de Nancy. • 1996
- RI-1. – Bourse pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 30 août 1996. • 1996