10/07/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- DU-5. – Cessions d'immeubles appartenant à la Ville de Nancy. • 1996
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996
- AECA-1. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1996
- AECA-2. – Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy. • 1996
- AECA-3. – Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers. • 1996
- MT-1. – Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain situé à Nancy, 6 et 8 rue du Général Duroc. • 1996
- MT-2. – Rue Jacquard à Nancy - Convention France-Télécom et Ville de Nancy - Enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1996
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture d'un système informatique de gestion de bibliothèques et travaux de câblage. • 1996
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Transport des élèves dans les piscines - Année scolaire 96/97. • 1996
- MT-5. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996
- MT-6. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1996/1997. • 1996
- MT-7. – Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Signature du marché. • 1996
- MT-8. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996 - Signature des marchés. • 1996
- MT-9. – Marché central - Rénovation des couvertures - Signature des marchés. • 1996
- MT-10. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Rue Jacquart, Saint-Urbain et Impasse du Bon Pays - Signature des marchés. • 1996
- MT-11. – École Alfred Mézières - Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - Signature des marchés pour les lots 7 et 8. • 1996
- MT-12. – Restructuration École Braconnot - Lot n°1 - Signature du marché. • 1996
- MT-13. – Groupe scolaire Boudonville - rénovation de la chaufferie - Lot n°3 - Signature du marché. • 1996
- ASSS-1. – Contrat de Ville. • 1996
- ASSS-2. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide Familiale à Domicile (A.F.A.D.). • 1996