16/09/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction - Année 1997. • 1996
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel de plomberie sanitaire et chauffage - Année 1997. • 1996
- MT-7. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel électrique - Année 1997. • 1996
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Évacuation de déchets en décharge de classe II, année 1997. • 1996
- MT-9. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation de déchets - Année 1997. • 1996
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 1997. • 1996
- MT-11. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996
- MT-12. – Contrat de location-maintenance du matériel de péage pour l'extension du stationnement payant sur voirie au 1er janvier 1997. • 1996
- MT-13. – Aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie - Signature de marché. • 1996
- MT-14. – Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux - Signature du marché. • 1996
- MT-15. – Transports des élèves vers les piscines - année scolaire 1996/1997 - Signature des marchés. • 1996
- MT-16. – Acquisition de matériel de transport - année 1996 - Signature des marchés. • 1996
- MT-17. – Illuminations de fin d'année - pose et raccordement de motifs lumineux - programme 1996 - Signature du marché. • 1996
- MT-18. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 2ème phase - rue Lothaire II - Signature de marché. • 1996
- MT-19. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 3ème phase - Couches de roulement - Signature du marché. • 1996
- MT-20. – Parc de Gentilly - remplacement des clôtures avenue du Rhin - Signature des marchés. • 1996
- MT-21. – Hôtel de ville - mise en place d'un ascenseur dans le grand hall - Signature des marchés. • 1996