16/09/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- P-3. – Création d'emplois Service National Ville. • 1996
- RI-1. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996
- AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996
- AC-2. – Acquisition pour le Musée de l'École de Nancy d'une vitrine conçue par Eugène VALLIN. • 1996
- AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts les samedi 14 et dimanche 15 septembre à l'occasion des Journées du Patrimoine. • 1996
- JS-1. – Attribution de subventions à des associations de jeunesse. • 1996
- JS-2. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996
- JS-3. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Poursuite de l'opération. • 1996
- JS-4. – Gymnases, salles et terrains de sports : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations ; harmonisation des tarifs pratiqués à Nancy et à Metz vis-à-vis des clubs extérieurs. • 1996
- ASS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 1996. • 1996
- ASS-2. – Avenant n°3 à la convention de Fonds Local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1996
- ASS-3. – Avenant n°2 au Contrat Enfance signé entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1996
- ASS-4. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 1996
- ASS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1996
- ASS-6. – Partenariat avec l'ANPE. • 1996
- ASS-7. – Emplois de ville. • 1996
- MT-1. – Hôtel de Ville - Restauration des couvertures de la partie centrale - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État - Subvention du Conseil général. • 1996
- MT-2. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État - Ministère de la Culture. • 1996
- MT-3. – Rénovation des installations sportives du Stade Victor - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996
- MT-4. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1996. • 1996