02/12/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- MT-7. – Mise en place de 500 repères de nivellement. • 1996
- MT-8. – Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1996
- MT-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC. • 1996
- MT-10. – Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico légal. • 1996
- JS-1. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996
- JS-2. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996
- AS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96. • 1996
- AS-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995. • 1996
- ASE-1. – Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.). • 1996
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996
- AC-2. – Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle. • 1996
- AC-3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900. • 1996
- AC-4. – Année École de Nancy - Comité scientifique. • 1996