16/12/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- Information et débat : Transport et déplacement. • 1996
- DU-1. – Jardin de l'École d'Architecture. Convention d'autorisation d'occupation précaire entre l'État, l'École d'Architecture et la Ville de Nancy. • 1996
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de l'emprise concernée par l'emplacement réservé n°13 du P.O.S. et sise 8, rue des Feyens. • 1996
- DU-3. – Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon. • 1996
- DU-4. – Cession par la SA HLM de l'Est d'un immeuble situé 151, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1996
- DU-5. – Cession par l'OPAC de Nancy de deux immeubles situés 51 et 71 rue Saint Nicolas à Nancy. • 1996
- DU-6. – Échange de parcelles de terrains sises sur Nancy entre l'OPAC de Nancy et la Ville de Nancy. • 1996
- DU-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996
- DU-8. – Détermination du périmètre de ravalement obligatoire 1997. • 1996
- AF-1. – Décision modificative n°3. • 1996
- AF-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1996
- AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997. • 1996
- AF-4. – Mise en place de la nouvelle comptabilité M.14. • 1996
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996
- AC-2. – Zénith Nancy : contrat d'affermage - Ville de Nancy/Zénith S.A. - Avenant n°2. Gestion déléguée : décision de principe. • 1996
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papier - Année 1997. • 1996
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - année 1997. • 1996
- MT-3. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique. • 1996
- MT-4. – Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1996
- MT-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de membres. • 1996